SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1234015
Date de dépôt :
08/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/12/2022
Présentation de la marque DOMAINE DU BIGNON
Déposée le 8 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DOMAINE DU BIGNON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SENOBLE DESSERTS PREMIUM domicilié(e) 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 689 432 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque DOMAINE DU BIGNON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1234015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SENOBLE DESSERTS PREMIUM, Société par actions simplifiée - 9 rue Galilée - 17441 - AYTRE - France - SIREN 305689432
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2002 n°2231974 - Publication au BOPI 2002-12-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37
Inscription - Transmission de propriété n°15032 - Publication au BOPI
Inscription le 20 novembre 2002 - Changement de nature juridique n°359657 - Publication au BOPI 2002-11-20
Inscription le 30 mars 1993 - Transmission de propriété n°156500 - Publication au BOPI 1993-03-30
Inscription le 30 mars 1993 - Transmission de propriété n°156501 - Publication au BOPI 1993-03-30
Renouvellement sans limitation n°2012315 - Publication au BOPI 1993-22
Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2013 n°2518386 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-10
Inscription le 20 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616704 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-20
Viande, poisson, gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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